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Brevet européen · EP3185970 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185970
- Numéro de demande
- EP15828142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62B 18/02 (2006.01)G16H 20/40 (2018.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/06 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201462031975 P 01.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/043204 31.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/019292 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
SODHI, Rajwant
Halifax, NS B3S 0H1, CA
LYNCH, Susan Robyn
Bella Vista, NSW 2153, AU
BUCKLEY, Mark David
Bella Vista, NSW 2153, AU
COLEFAX, Michael Waclaw
Bella Vista, NSW 2153, AU
LEVINGS, Robert Andrew
Halifax, NS B3S 0H1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.