VERFAHREN FÜR SPEZIALEFFEKTE
Brevet européen · EP3185976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185976
- Numéro de demande
- EP15757635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63J 5/02 (2006.01)A63H 27/00 (2006.01)A63H 30/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462042106 P 26.08.2014US 201514835468 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/046999 26.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/033218 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 23 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 23.06.2020
- 12 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 12.06.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.