VERFAHREN FÜR SPEZIALEFFEKTE

Brevet européen · EP3185976 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3185976
Numéro de demande
EP15757635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
1 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A63J 5/02 (2006.01)
A63H 27/00 (2006.01)
A63H 30/04 (2006.01)
Priorité
US 201462042106 P 26.08.2014
US 201514835468 25.08.2015
Demande PCT
PCT/US2015/046999 26.08.2015
Publication PCT
WO2016/033218 03.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 23 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 23.06.2020

  7. 12 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  8. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

CORTELYOU, Robert J.

Orlando, Florida 32819, US

ZIELKOWSKI, Amanda

Orlando, Florida 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.