EINZELSCHRITT-QUERSTROMFILTERUNGSSYSTEME UND QUERSTROMFILTERUNGSSYSTEME MIT RETENTAT-RÜCKFÜHRUNG
Brevet européen · EP3185996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3185996
- Numéro de demande
- EP15760041
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B01D 61/14 (2006.01)B01D 63/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201462043811 P 29.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/047574 28.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/033546 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 3 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 18 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.08.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Billerica, MA 01821, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.