PAPIER BARRIERE THERMOSCELLANT
Brevet européen · EP3186442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3186442
- Numéro de demande
- EP15752945
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 juil. 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 27/10 (2006.01)B65D 65/42 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D21H 19/82 (2006.01)D21H 21/52 (2006.01)
- Priorité
- FR 1457368 30.07.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067438 29.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/016340 04.02.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 7 juin 2023
Titulaire
- Titulaire
- Ahlstrom-Munksjö OYJ, Alvar Aallon katu 3 C, 00100 Helsinki, Finlande → Ahlstrom Oyj, Alvar Aallon katu 3 C, 00100 Helsinki, Finlande
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
- 28 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2022
- 10 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.03.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 24 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Inventeur
F-69720 Saint Laurent De Mure, FR
F-38260 La Cote Saint Andre, FR
F-38134 Saint-Julien-de-Ratz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.