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Brevet européen · EP3186524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3186524
- Numéro de demande
- EP15750419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 35/02 (2006.01)F16C 17/06 (2006.01)F16C 27/02 (2006.01)F16C 27/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014217221 28.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/068569 12.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/030194 03.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
RUSCH, Mathias
21423 Winsen Luhe, DE
HAMMERSCHMIDT, Detlef
18119 Rostock, DE
WRAGE, Marko
24643 Struvenhütten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.