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Brevet européen · EP3186524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3186524
Numéro de demande
EP15750419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
15 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 35/02 (2006.01)
F16C 17/06 (2006.01)
F16C 27/02 (2006.01)
F16C 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 102014217221 28.08.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/068569 12.08.2015
Publication PCT
WO2016/030194 03.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

RUSCH, Mathias

21423 Winsen Luhe, DE

HAMMERSCHMIDT, Detlef

18119 Rostock, DE

WRAGE, Marko

24643 Struvenhütten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.