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Brevet européen · EP3186576 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3186576
- Numéro de demande
- EP15828119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F41A 5/18 (2006.01)F41A 5/20 (2006.01)F41A 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201462032122 P 01.08.2014US 201462066045 P 20.10.2014US 201562104511 P 16.01.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/043213 31.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/019297 04.02.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 21 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Titulaire
Helvetic Design Corporation
915 E. 128th Court, Thornton, CO 80241, US
Meier, Michael
Thornton, CO 80241, US
Inventeur
MEIER, Michael
Thornton, CO 80241, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.