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Brevet européen · EP3186839 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3186839
- Numéro de demande
- EP15747344
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 27 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01L 31/076 (2012.01)
- Priorité
- US 201414467071 25.08.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/042419 28.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/032664 03.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 21 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.06.2024
- 3 avr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Intrienergy Inc., 755 S. Alton Way 3-B, Denver, CO 80247, Etats-Unis d'Amérique → Intrienergy Inc., 4850 Tamiami Trail N., Naples FL 34103, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
Oshawa, Ontario L1G 4R3, CA
Toronto, ON M6C 313, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.