WERKZEUGHALTER
Brevet européen · EP3187302 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3187302
- Numéro de demande
- EP16002542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2016
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2036
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B23Q 11/08 (2006.01)F16J 15/3288 (2016.01)
- Priorité
- DE 102015016890 28.12.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Zeitfracht GmbH & Co. KGaA, Friedrich-Olbricht-Damm 46 + 48, 13627 Berlin → Kolibri Beteiligungsgesellschaft mbH & Co. KGaA, Albert-Einstein-Ring 22, 14532 Kleinmachnow, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 janv. 2022
Transféré
- Titulaire
- Sauter Feinmechanik GmbH, Carl-Zeiss-Strasse 7, 72555 Metzingen, Allemagne → Zeitfracht GmbH & Co. KGaA, Friedrich-Olbricht-Damm 46 + 48, 13627 Berlin
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 15 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
72581 Dettingen/Erms, DE
72760 Reutlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.