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Brevet européen · EP3187373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3187373
Numéro de demande
EP16201496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2016
Publié
5 juil. 2017
Délivré
23 janv. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2036
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62D 33/06 (2006.01)
B60R 3/02 (2006.01)
B60J 5/04 (2006.01)
B61D 23/02 (2006.01)
Priorité
IT UB20159622 28.12.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 21.02.2019

  6. 23 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

Parties

Titulaire

Manitou Italia S.r.l.

Via Cristoforo Colombo 2 Localita' Cavazzona, 41013 Castelfranco Emilia (Modena), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

IOTTI, Marco

42124 REGGIO EMILIA, IT

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