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Brevet européen · EP3187387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3187387
Numéro de demande
EP16150091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2016
Publié
5 juil. 2017
Délivré
29 juil. 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 13/74 (2006.01)
F16D 55/226 (2006.01)
F16D 65/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

IMS Gear SE & Co. KGaA

Heinrich-Hertz-Straße 16, 78166 Donaueschingen, DE

Inventeur

Fechler, Jens

78183 Hüfingen, DE

Göpfert, Ronny

09569 Oederan, DE

Michel, Roland

09127 Chemnitz, DE

Hofschulte, Wolfram

79848 Bonndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.