REIBUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP3187562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3187562
- Numéro de demande
- EP15826553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 69/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014157769 01.08.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/070778 22.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/017488 04.02.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
TAKADA Toshiya
Oura-gun Gunma 370-0614, JP
YAMAMOTO Kazuhide
Oura-gun Gunma 370-0614, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.