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Brevet européen · EP3187638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3187638
Numéro de demande
EP15834998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 23/02 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
D06F 37/40 (2006.01)
D06F 39/00 (2020.01)
D06F 33/30 (2020.01)
D06F 34/18 (2020.01)
Priorité
JP 2014176181 29.08.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/088438 28.08.2015
Publication PCT
WO2016/029881 03.03.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Inventeur

NAKAMOTO, Shigeharu

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.