MODULARE EINHAUSUNG
Brevet européen · EP3187680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3187680
- Numéro de demande
- EP15835351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2015
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 30 oct. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/08 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)E04B 2/74 (2006.01)E06B 9/13 (2006.01)E06B 9/17 (2006.01)E06B 9/70 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)
- Priorité
- ES 201431267 29.08.2014
- Demande PCT
- PCT/ES2015/070547 13.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/030556 03.03.2016
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 30 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.10.2019
Parties
Inventeur
IGLESIAS BALLESTER, Miguel Angel
E-08190 Sant Cugat del Vallés (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.