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Brevet européen · EP3187749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3187749
Numéro de demande
EP15843453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2015
Publié
5 juil. 2017
Délivré
20 mars 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/28 (2006.01)
C08L 75/04 (2006.01)
Priorité
JP 2014193496 24.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/004448 01.09.2015
Publication PCT
WO2016/047052 31.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Inventeur

SEKIGUCHI, Yuji

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

SUZUKI, Shinji

Kobe-shi Hyogo 650-0047, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.