SYSTÈME DE COMMANDE D'UN OUTIL INDUSTRIEL EN CALCULANT SA POSITION PAR RAPPORT À UN OBJET SE DÉPLAÇANT SUR UNE LIGNE D'ASSEMBLAGE

Brevet européen · EP3187947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3187947
Numéro de demande
EP16207005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2016
Publié
5 juil. 2017
Délivré
9 juin 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/418 (2006.01)
Priorité
FR 1563431 29.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 20 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

  3. 9 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.06.2021

Parties

Inventeur

MACQUET, Laurent

44240 La Chapelle Sur Erdre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.