CIRCUIT INTÉGRÉ ET SON PROCÉDÉ DE FABRICATION
Brevet européen · EP3188234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3188234
- Numéro de demande
- EP16166144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 2016
- Publié
- 5 juil. 2017
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 19 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/06 (2006.01)H01L 27/11546 (2017.01)H01L 29/66 (2006.01)H01L 21/28 (2006.01)H01L 49/02 (2006.01)H01L 29/49 (2006.01)H01L 21/8234 (2006.01)H01L 27/11541 (2017.01)
- Priorité
- FR 1563435 29.12.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
PIAZZA, Fausto
38000 GRENOBLE, FR
JEANNOT, Simon
38000 GRENOBLE, FR
BIANCHI, Raul Andres
73800 MYANS, FR
LAGRASTA, Sebastien
38660 LA TERRASSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.