PIXEL DE DÉTECTION DE TEMPS DE VOL

Brevet européen · EP3188238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3188238
Numéro de demande
EP16203843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2016
Publié
5 juil. 2017
Délivré
25 avr. 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/146 (2006.01)
G01S 7/486 (2006.01)
Priorité
FR 1563457 30.12.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Crolles 2 SAS

STMicroelectronics (Crolles 2) SAS

850, rue Jean Monnet, 38920 Crolles, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

COMMISSARIAT À L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES ALTERNATIVES

Bâtiment "Le Ponant D" 25, Rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

ROY, François

38180 SEYSSINS, FR

GUILLON, Marie

38120 FONTANIL-CORNILLON, FR

CAZAUX, Yvon

38100 GRENOBLE, FR

RODRIGUES, Boris

38000 GRENOBLE, FR

ROCHAS, Alexis

38500 COUBLEVIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.