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Brevet européen · EP3188315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3188315
Numéro de demande
EP16205499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2016
Publié
5 juil. 2017
Délivré
21 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/02 (2006.01)
H01R 4/70 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 43/00 (2006.01)
H01R 13/719 (2011.01)
Priorité
IT UB20159751 30.12.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Inventeur

Poncini, Renato

Hong Kong, HK

Bussa, Marco

Hong Kong, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.