HALTE- UND/ODER FÖRDERSYSTEM
Brevet européen · EP3188588 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3188588
- Numéro de demande
- EP15762767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01G 9/02 (2018.01)
- Priorité
- DE 202014104123 U 03.09.2014
- Demande PCT
- PCT/IB2015/056386 24.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/034978 10.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
09456 Annaberg-Buchholz, DE
09456 Annaberg-Buchholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.