HAUSTIERGESUNDHEITSÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3188648 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3188648
Numéro de demande
EP15857279
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
1 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A01K 11/00 (2006.01)
A01K 29/00 (2006.01)
Priorité
US 201462075745 P 05.11.2014
US 201514932212 04.11.2015
Demande PCT
PCT/US2015/059292 05.11.2015
Publication PCT
WO2016/073754 12.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 juin 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.06.2025

  3. 19 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SERVOPATENT GMBH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschgraben 1, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.06.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 31 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Allflex USA, Inc., P.O. Box 612266, DFW Airport, TX 75261, Etats-Unis d'Amérique → SureFlap Limited, Unit 7 Irwin Centre Scotland Road, Dry Drayton, Cambridge, Cambridgeshire CB23 8AR, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  8. 20 mars 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2020

1 entrée antérieure
  1. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

SureFlap Limited

Unit 7 Irwin Centre Scotland Road Dry Drayton, Cambridge, Cambridgeshire CB23 8AR, GB

Mandataire

Servopatent GmbH

SERVOPATENT GMBH

c/o IPrime Rentsch Kaelin Hirschgraben 1, 8001 Zürich

Inventeur

BOLTON, Brian

DFW Airport, TX 75261, US

STEWART, Robert

Mancos, CO 81328, US

DE MEULEMEESTER, Johan

9840 De Pinte, BE

HILL, Nicholas

DFW Airport, TX 75261, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.