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Brevet européen · EP3188675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3188675
- Numéro de demande
- EP15837876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61M 25/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462045683 P 04.09.2014US 201462083516 P 24.11.2014US 201562146569 P 13.04.2015
- Demande PCT
- PCT/US2015/048717 04.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/037145 10.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
MARCOVECCHIO, Alan
San Clemente, CA 92672, US
MCGEEHAN, Sean
San Clemente, CA 92672, US
SANGHERA, Rick
San Clemente, CA 92672, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.