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Brevet européen · EP3188701 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3188701
- Numéro de demande
- EP15837767
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 2 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 13/00 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)A61F 13/06 (2006.01)A61F 13/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201462044921 P 02.09.2014
- Demande PCT
- PCT/US2015/048201 02.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/036885 10.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
Culver City, California 90232, US
San Diego, California 92123, US
Port S. Lucie, Florida 34986, US
Terrell, North Carolina 28682, US
Encinitas, California 92024, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.