EMULSION SOUS FORME HUILE-DANS-EAU
Brevet européen · EP3188715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3188715
- Numéro de demande
- EP15742183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)A61K 9/107 (2006.01)A61K 47/44 (2017.01)
- Priorité
- FR 1401866 13.08.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/001541 27.07.2015
- Publication PCT
- WO2016/023617 18.02.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
ROY, Amélie
21000 Dijon, FR
GENTILHOMME, Marylin
21000 Dijon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.