HERZPHASENSTEUERUNG

Brevet européen · EP3188790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3188790
Numéro de demande
EP15838014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61N 1/05 (2006.01)
A61N 1/362 (2006.01)
A61N 1/375 (2006.01)
Priorité
US 201462045683 P 04.09.2014
US 201462083516 P 24.11.2014
US 201562146569 P 13.04.2015
Demande PCT
PCT/US2015/048727 04.09.2015
Publication PCT
WO2016/037153 10.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Atacor Medical, Inc.

905 Calle Amanecer, Suite 360, San Clemente, CA 92673, US

Inventeur

SANGHERA, Rick

San Clemente, CA 92672, US

MARCOVECCHIO, Alan

San Clemente, CA 92672, US

MCGEEHAN, Sean

San Clemente, CA 92672, US

BURKE, Martin

San Clemente, CA 92672, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.