DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D'ANALYSE MICROFLUIDIQUE

Brevet européen · EP3188837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3188837
Numéro de demande
EP15759774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
25 juil. 2018
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
G01N 27/447 (2006.01)
G01N 30/28 (2006.01)
Priorité
FR 1458333 05.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070211 04.09.2015
Publication PCT
WO2016/034696 10.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 25 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.07.2018

Parties

Titulaire

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Université Paris-Sud

Universite Paris-Sud

15, rue Georges Clémenceau, 91400 Orsay, FR

Inventeur

HAGHIRI-GOSNET, Anne-Marie

F-92330 Sceaux, FR

PALLANDRE, Antoine

F-92330 Sceaux, FR

GAMBY, Jean

F-93400 Saint Ouen, FR

ROSE, Daniel

F-77157 Everly, FR

MEANCE, Sébastien

F-31000 Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.