DATENTRÄGER UND DEN DATENTRÄGER ENTHALTENDER HEFT- ODER BUCHFÖRMIGER GEGENSTAND SOWIE VERFAHREN ZUM HERSTELLEN DES DATENTRÄGERS

Brevet européen · EP3188915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3188915
Numéro de demande
EP15763238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
10 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
30 août 2035
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B42D 25/24 (2014.01)
B41M 3/14 (2006.01)
B42D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014217716 04.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/069814 31.08.2015
Publication PCT
WO2016/034524 10.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  8. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

2 entrées antérieures
  1. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Titulaire

Bundesdruckerei GmbH

Kommandantenstraße 18, 10969 Berlin, DE

Inventeur

MÄRTENS, Detlef

13599 Berlin, DE

SIEBERT, Martin

10965 Berlin, DE

LEOPOLD, André

10119 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.