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Brevet européen · EP3188955 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3188955
- Numéro de demande
- EP15785199
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 1 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2035
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B62K 25/04 (2006.01)B62M 3/00 (2006.01)B62K 19/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 1040932 01.09.2014
- Demande PCT
- PCT/NL2015/000026 31.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/036237 10.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Titulaire
Buitenplaats 134, 8211 AM Lelystad, NL
78000 Versailles, FR
Inventeur
8211 AM Lelystad, NL
78000 Versailles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.