ADDITIF DE LAVAGE
Brevet européen · EP3189127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189127
- Numéro de demande
- EP15756917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C11D 11/00 (2006.01)C11D 3/36 (2006.01)C11D 3/20 (2006.01)C11D 7/26 (2006.01)C11D 7/36 (2006.01)
- Priorité
- BE 201400659 01.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069904 01.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/034562 10.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 janv. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2
Publié dans Swissreg le 19.01.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
F-75013 Paris, FR
B-7100 La Louviere, BE
B-7134 Binche, BE
B-2440 Geel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.