SUPPORT PAPIER, SON PROCÉDÉ DE FABRICATION ET DOCUMENT DE SÉCURITÉ FABRIQUÉ AVEC CELUI-CI
Brevet européen · EP3189189 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189189
- Numéro de demande
- EP15759768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 15 août 2018
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/02 (2006.01)D21H 17/22 (2006.01)D21H 17/24 (2006.01)D21H 17/34 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)D21H 21/18 (2006.01)D21H 21/40 (2006.01)B42D 25/29 (2014.01)
- Priorité
- FR 1458363 05.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070187 03.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/034687 10.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 janv. 2021
Transféré
Publié dans Swissreg le 09.01.2021
- 20 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.09.2018
- 15 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2018
Parties
Inventeur
BORDE, Xavier
F-35410 Osse, FR
LE BERRE, Marjory
F-35200 Rennes, FR
GILLOT, Julien
F-35410 Veneffles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.