SUPPORT PAPIER, SON PROCÉDÉ DE FABRICATION ET DOCUMENT DE SÉCURITÉ FABRIQUÉ AVEC CELUI-CI

Brevet européen · EP3189189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189189
Numéro de demande
EP15759768
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
15 août 2018
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 17/02 (2006.01)
D21H 17/22 (2006.01)
D21H 17/24 (2006.01)
D21H 17/34 (2006.01)
D21H 21/16 (2006.01)
D21H 21/18 (2006.01)
D21H 21/40 (2006.01)
B42D 25/29 (2014.01)
Priorité
FR 1458363 05.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/070187 03.09.2015
Publication PCT
WO2016/034687 10.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 9 janv. 2021

    Transféré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2021

  4. 20 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.09.2018

  5. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Inventeur

BORDE, Xavier

F-35410 Osse, FR

LE BERRE, Marjory

F-35200 Rennes, FR

GILLOT, Julien

F-35410 Veneffles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.