FAHRRADSICHERHEITSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3189198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189198
Numéro de demande
EP15844332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
24 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B62H 5/14 (2006.01)
B62H 5/20 (2006.01)
Priorité
US 201462055908 P 26.09.2014
US 201514715521 18.05.2015
Demande PCT
PCT/US2015/032365 26.05.2015
Publication PCT
WO2016/048421 31.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 5 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  6. 11 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.02.2022

  7. 24 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

Parties

Inventeur

MOHAMED, Mohamed

Emeryville, CA 94608, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.