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Brevet européen · EP3189281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189281
Numéro de demande
EP14758583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2014
Publié
12 juil. 2017
Délivré
16 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2014/068876 04.09.2014
Publication PCT
WO2016/034240 10.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 25 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 16 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

Parties

Titulaire

Electrolux Appliances Aktiebolag

S:t Göransgatan 143, 105 45 Stockholm, SE

Inventeur

FARALDI, Paolo

I-47122 Forli, IT

GATTEI, Lorenzo

I-47122 Forli, IT

ROSSATO, Agostino

I-47122 Forli, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.