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Brevet européen · EP3189283 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189283
Numéro de demande
EP15838344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
2 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24F 13/28 (2006.01)
F24F 3/16 (2021.01)
F24F 13/08 (2006.01)
Priorité
SE 1451031 04.09.2014
SE 1451032 04.09.2014
Demande PCT
PCT/SE2015/050932 03.09.2015
Publication PCT
WO2016/036306 10.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 25 juil. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

  8. 25 juil. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Camfil AB, Sveavägen 56 E, 111 34 Stockholm, Suède → Camfil AB, Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, Suède

    Publié dans Swissreg le 25.07.2022

2 entrées antérieures
  1. 17 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 17.05.2022

  2. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Titulaire

Camfil AB

Sveavägen 56E, 111 34 Stockholm, SE

Inventeur

HUGUES, Mathieu

619 92 Trosa, SE

LJUNGSTRÖM, Stefan

610 73 Vagnhärad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.