FILTERGEHÄUSE
Brevet européen · EP3189284 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189284
- Numéro de demande
- EP15838459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F24F 13/28 (2006.01)F24F 3/16 (2021.01)
- Priorité
- SE 1451032 04.09.2014SE 1451031 04.09.2014
- Demande PCT
- PCT/SE2015/050933 03.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/036307 10.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 23 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
610 73 Vagnhärad, SE
S-610 73 Vagnhärad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.