FILTERGEHÄUSE

Brevet européen · EP3189284 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189284
Numéro de demande
EP15838459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2035
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24F 13/28 (2006.01)
F24F 3/16 (2021.01)
Priorité
SE 1451032 04.09.2014
SE 1451031 04.09.2014
Demande PCT
PCT/SE2015/050933 03.09.2015
Publication PCT
WO2016/036307 10.03.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 23 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  7. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Inventeur

HUGUES, Mathieu

610 73 Vagnhärad, SE

LJUNGSTRÖM, Stefan

S-610 73 Vagnhärad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.