SENSORBAUGRUPPE FÜR EINEN SENSOR, SENSOR SOWIE DAMIT GEBILDETES MESSSYSTEM

Brevet européen · EP3189311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189311
Numéro de demande
EP15760104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/32 (2006.01)
G01F 15/16 (2006.01)
Priorité
DE 102014112558 01.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/069046 19.08.2015
Publication PCT
WO2016/034417 10.03.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Inventeur

LAIS, Christian

79356 Eichstetten, DE

WIEDERKEHR, Dominique

F-68220 Hagenthal-le-bas, FR

STRUB, Andreas

D-79576 Weil am Rhein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.