SENSORBAUGRUPPE FÜR EINEN SENSOR, SENSOR SOWIE DAMIT GEBILDETES MESSSYSTEM
Brevet européen · EP3189311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189311
- Numéro de demande
- EP15760104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 11 mars 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/32 (2006.01)G01F 15/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014112558 01.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/069046 19.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/034417 10.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 11 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2020
Parties
Inventeur
LAIS, Christian
79356 Eichstetten, DE
WIEDERKEHR, Dominique
F-68220 Hagenthal-le-bas, FR
STRUB, Andreas
D-79576 Weil am Rhein
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.