CIRCUIT DETECTEUR DE CHOCS
Brevet européen · EP3189379 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189379
- Numéro de demande
- EP15762965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04C 3/14 (2006.01)H02P 8/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 14183786 05.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070182 03.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/034685 10.03.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 avr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2020
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.