MULTI-POLE MAGNETIQUE REGLABLE

Brevet européen · EP3189715 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189715
Numéro de demande
EP15766410
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
13 juin 2018
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 7/04 (2006.01)
H01F 7/02 (2006.01)
Priorité
FR 1458335 05.09.2014
Demande PCT
PCT/EP2015/069649 27.08.2015
Publication PCT
WO2016/034490 10.03.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 18 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

SYNCHROTRON SOLEIL

CEA Saclay l'Orme des Merisiers, 91190 St Aubin, FR

Sigmaphi

Zone Industrielle du Prat Rue des Frères Montgolfier, 56000 Vannes, FR

Inventeur

BENABDERRAHMANE, Chamseddine

F-38120 Saint Egreve, FR

COUPRIE, Marie-Emmanuelle

F-75013 Paris, FR

FOREST, Frédéric

F-56450 Theix, FR

COSSON, Olivier

F-56250 Saint-Nolff, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.