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Brevet européen · EP3189977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189977
Numéro de demande
EP15838671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
20 mars 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43L 19/00 (2006.01)
B65H 23/032 (2006.01)
B65H 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2014177293 01.09.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/062524 24.04.2015
Publication PCT
WO2016/035379 10.03.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Inventeur

WATANABE, Kazuya

Osaka-shi Osaka 555-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.