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Brevet européen · EP3189977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189977
- Numéro de demande
- EP15838671
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 20 mars 2019
- Radié
- 30 avr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B43L 19/00 (2006.01)B65H 23/032 (2006.01)B65H 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014177293 01.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/062524 24.04.2015
- Publication PCT
- WO2016/035379 10.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 20 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
Parties
Inventeur
WATANABE, Kazuya
Osaka-shi Osaka 555-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.