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Brevet européen · EP3189981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189981
Numéro de demande
EP16201844
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
12 juil. 2017
Délivré
18 avr. 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
JP 2016002982 08.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Inventeur

KUROSAWA, Dai

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.