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Brevet européen · EP3189988 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3189988
Numéro de demande
EP16202314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2016
Publié
12 juil. 2017
Délivré
6 juin 2018
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 17/00 (2006.01)
B60C 15/00 (2006.01)
//B60C 9/28 (2006.01)
Priorité
JP 2016002378 08.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2018

Parties

Inventeur

MITARAI, Yasuo

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.