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Brevet européen · EP3189988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3189988
- Numéro de demande
- EP16202314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2016
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 6 juin 2018
- Radié
- 31 déc. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 17/00 (2006.01)B60C 15/00 (2006.01)//B60C 9/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016002378 08.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Inventeur
MITARAI, Yasuo
Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.