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Brevet européen · EP3190217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3190217
Numéro de demande
EP15837939
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2015
Publié
12 juil. 2017
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 37/40 (2006.01)
D06F 23/02 (2006.01)
D06F 23/06 (2006.01)
D06F 37/06 (2006.01)
Priorité
JP 2014177580 01.09.2014
Demande PCT
PCT/CN2015/088442 28.08.2015
Publication PCT
WO2016/034084 10.03.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

TSUJI, Takahiro

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.