DICHTUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3190240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190240
- Numéro de demande
- EP17150319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2017
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04B 2/90 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)E06B 3/62 (2006.01)E06B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016100267 08.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 22 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 22 janv. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Sapa AS, Biskop Gunnerusgate 14, 0185 Oslo, Norvège → Hydro Extruded Solutions AS, Drammensveien 264, 0283 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
Spannbauer, Manfred
89077 Ulm, DE
Rauprich, Christian
89275 Elchingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.