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Brevet européen · EP3190254 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3190254
Numéro de demande
EP17150286
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2017
Publié
12 juil. 2017
Délivré
21 déc. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/63 (2015.01)
Priorité
DE 102016200019 05.01.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

  2. 11 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

  3. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  4. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  5. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

Oster, Peter

56068 Koblenz, DE

Wieland, Mathias

56070 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.