GETRIEBE MIT ELLIPTISCHER SCHNITTSTELLENBILDUNG

Brevet européen · EP3190311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3190311
Numéro de demande
EP16194812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2016
Publié
12 juil. 2017
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16H 1/32 (2006.01)
Priorité
US 201614989760 06.01.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

The Boeing Company

929 Long Bridge Drive, Arlington, VA 22202, US

Inventeur

ATMUR, Robert J.

Chicago, IL 60606-1596, US

SARGENT, William Patrick

Chicago, IL 60606-1596, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.