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Brevet européen · EP3190385 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190385
- Numéro de demande
- EP15837247
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/26 (2006.01)G08G 1/005 (2006.01)G06Q 50/10 (2012.01)G06Q 30/02 (2012.01)G01C 21/34 (2006.01)G06Q 10/04 (2012.01)
- Priorité
- JP 2014178893 03.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/074662 31.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/035745 10.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
KATO, Tatsuya
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
ARITA, Tomoko
Kitakyushu-shi Fukuoka 803-8630, JP
TANIZAKI, Daisuke
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
HIYOKAWA, Toyoji
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
WATANABE, Kazunori
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
NAKAMURA, Motohiro
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
TASHIRO, Hiroyuki
Kitakyushu-shi Fukuoka 803-8630, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.