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Brevet européen · EP3190386 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190386
- Numéro de demande
- EP15837646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2015
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 21/34 (2006.01)G08G 1/00 (2006.01)G08G 1/09 (2006.01)G08G 1/0969 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014178892 03.09.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/074661 31.08.2015
- Publication PCT
- WO2016/035744 10.03.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
HIROO, Kei
Kitakyushu-shi Fukuoka 803-8630, JP
KATO, Tatsuya
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
TANIZAKI, Daisuke
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
HIYOKAWA, Toyoji
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
WATANABE, Kazunori
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
NAKAMURA, Motohiro
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
TASHIRO, Hiroyuki
Kitakyushu-shi Fukuoka 803-8630, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.