HYBRIDSOLARMODUL-DACHMONTAGESYSTEM
Brevet européen · EP3190699 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190699
- Numéro de demande
- EP17000031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2017
- Publié
- 12 juil. 2017
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02S 40/44 (2014.01)H02S 20/23 (2014.01)H02S 40/42 (2014.01)F24S 25/61 (2018.01)F24S 25/632 (2018.01)F24S 25/35 (2018.01)F24S 25/70 (2018.01)F24S 25/60 (2018.01)F24S 20/00 (2018.01)
- Priorité
- DE 202016100046 U 07.01.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 20 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Titulaire
Tolksdorf, Kai
30966 Hemmingen, DE
Beyersdorffer, Mathias
29160 Crozon, FR
Söhn, Stefan
80634 München, DE
Grobe, Carsten
31174 Schellerten, DE
Inventeur
Beyersdorffer, Mathias
29160 Crozon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.