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Brevet européen · EP3190733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3190733
Numéro de demande
EP17157326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2008
Publié
12 juil. 2017
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 11/00 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007207187 08.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Inventeur

MATSUMOTO, Atsushi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

IMAMURA, Daichi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

TAKATA, Tomofumi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

FUTAGI, Sadaki

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

IWAI, Takashi

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

OGAWA, Yoshihiko

Chiyoda-ku, Tokyo 101-0051, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.