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Brevet européen · EP3190877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190877
- Numéro de demande
- EP15839177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 1 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 61/60 (2017.01)
- Priorité
- NO 20141089 08.09.2014
- Demande PCT
- PCT/NO2015/050157 08.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/039632 17.03.2016
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.05.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 juil. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Akvadesign AS, Plantefeltet 5, 8900 Brønnøysund, Norvège → Akvafuture AS, Salhussletta 2, 8907 Brønnøysund, Norvège
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
NÆSS, Anders
8900 Brønnøysund, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.