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Brevet européen · EP3190918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190918
- Numéro de demande
- EP15762557
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 5/24 (2006.01)G04C 10/00 (2006.01)G04G 17/06 (2006.01)G04G 21/04 (2013.01)
- Priorité
- CH 13812014 12.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070538 09.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/038058 17.03.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 21 avr. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 21 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 16.06.2020
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
2300 La Chaux-de-Fonds
25120 Maîche, FR
2300 La Chaux-de-Fonds
2338 Les Emibois
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.