STOCKGRIFF MIT HANDSCHLAUFE
Brevet européen · EP3190920 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3190920
- Numéro de demande
- EP15759452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2015
- Publié
- 19 juil. 2017
- Délivré
- 19 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A45B 9/02 (2006.01)A63C 11/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 13582014 09.09.2014
- Demande PCT
- PCT/EP2015/070239 04.09.2015
- Publication PCT
- WO2016/037940 17.03.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 16 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.07.2019
- 19 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
Parties
Inventeur
73230 Kirchheim, DE
72669 Unterensingen, DE
73230 Kirchheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.